Claude Chevalier


Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Mellier
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: CHEVALIER (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000038980799(source JORF)
nomination
29 Août 201929/08/2019
De: Chevalier (Claude)
directeur de la caisse d'allocations familiales de l'Isère
Objet:
Article 5
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
Jury plénier
suppleant
SSAS1830269A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Chevalier (Claude)
directeur de la caisse d'allocations familiales de l'Isère
Objet:
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
Jury plénier
suppleant
AFSS1730274A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201715/06/2017
De: Chevalier (Claude)
à Ladoix-Serrigny (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Bourgogne-Beaujolais-Savoie-Jura de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968605(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Chevalier (Claude)
directeur de la caisse d'allocations familiales de l'Isère
Objet:
Article 5
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
Jury plénier
suppleant
AFSS1630232A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Chevalier (Claude, Emile, Hubert)
président d'un organisme de représentation des intérêts viticoles ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Chevalier Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
INTJ1513213S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Chevalier (Claude)
directeur chargé de l'évaluation à la caisse d'allocations familiales du Rhône
Objet:
Article 5
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
Jury plénier
suppleant
AFSS1530330A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201515/06/2015
De: Claude Chevalier
Objet:
membres de la commission du ministère de la défense et du ministère chargé de l'aviation civile concernant la sécurité de la gestion du trafic aérien
expert contrôleur de contrôle d'aérodrome
Groupe:
Commission du ministère de la défense et du ministère chargé de l'aviation civile concernant la sécurité de la gestion du trafic aérien
DEVA1426967A(source BODD)
nomination
25 Mai 201525/05/2015
De: CHEVALIER (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030595403(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: CHEVALIER (Claude)
Objet:
en classe L1 sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
1° Jusqu'au
31 décembre 2018
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants et de certains régimes spéciaux, valable
date_debut="2015-01-01"
JORFTEXT000030056180(source JORF)
inscription
07 Janvier 201507/01/2015
De: Chevalier, Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1417389S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Chevalier (Claude)
directeur évaluateur à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Article 5
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
Jury plénier
suppleant
AFSS1430322A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201415/06/2014
De: Claude CHEVALIER
Objet:
personnalités désignées par les conseils de bassin viticole
conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger
Remplace:M. Michel BALDASSINI
Groupe:
Conseil spécialisé Vin de FranceAgriMer
JORFTEXT000029045531(source JORF)
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Chevalier (Claude)
directeur évaluateur à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
Jury plénier
suppleant
AFSS1330333A(source BOSanté)
nomination
15 Juillet 201315/07/2013
De: Chevalier Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223695S(source BOMI)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Chevalier (Claude)
directeur évaluateur à la Caisse nationale des allocations familiales
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury plénier
Groupe:
Jury plénier
suppleant
ETSS1230224A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Claude Chevalier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
24 octobre 2012
avocat général près la cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_fin="2013-06-30"
cour_appel="Metz"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025838873(source JORF)
admission
10 Mai 201210/05/2012
De: Chevalier (Claude)
à Ladoix-Serrigny (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Bourgogne de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372652(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Chevalier (Claude)
directeur de la caisse d'allocations familiales de
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
Jury commun aux deux concours
suppleant
ETSS1130516A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Chevalier (Claude)
directeur de la caisse d'allocations familiales de la Roche-sur-Yon
Objet:
Article 6
Suppléants
Jury commun aux deux concours
Groupe:
Jury commun aux deux concours
suppleant
SASS1030580A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Chevalier (Claude, Albert)
avocat général près la cour d'appel de Metz ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000456787(source JORF)
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Chevalier (Claude)
ancien directeur commercial ; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Chevalier (Claude)
à Ladoix-Serrigny (Côte-d'Or)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Bourgogne
1
représentants du secteur production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000804226(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Claude Chevalier
avocat général près la cour d'appel de Metz
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000614683(source JORF)
désignation
20 Mai 200420/05/2004
De: Claude Chevalier
avocat général près ladite cour du premier grade
Objet:
Cour d'appel de Metz
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000776848(source JORF)
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Chevalier (Claude)
avocat général près cette cour d'appel de Metz
titulaire
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
Remplace:M. Hartmann (Jean-Paul)
Groupe:
Cour d'appel de Metz
commissaire_gouvernement
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000416568(source JORF)
désignation
10 Décembre 200210/12/2002
De: Chevalier (Claude, Jacques, Armand)
maître principal ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Claude Chevalier, épouse Mellier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000000589128(source JORF)
admission
13 Avril 200113/04/2001
De: Chevalier (Claude)
avocat général près la cour d'appel de Metz
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Chevalier (Claude)
avocat général près la cour d'appel de Metz
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Chevalier
du 18 mars 1977
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Chevalier (Claude, Albert)
avocat général près la cour d'appel de Metz; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
22 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Chevalier (Claude)
avocat général près la cour d'appel de Metz
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Metz
Remplace:M. Perino (Alain)
Groupe:
Cour d'appel de Metz
commissaire_gouvernement
cour_appel="Metz"
suppleant
JORFTEXT000000372205(source JORF)
désignation
12 Octobre 199512/10/1995
De: Chevalier (Claude)
avocat général près la cour d'appel de Metz
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Chevalier (Claude, Jacques, Henri)
médecin spécialiste au Sénégal; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la coopération
42 ans d'activités professionnelles et de services civils
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Claude Chevalier
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Metz
Avocat général
Remplace:M. Pascal
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Chevalier (Claude)
substitut général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
12° Cour d'appel de Colmar
Groupe:
12° Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Chevalier (Claude, Raymond)
adjudant; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Claude Chevalier, épouse Mellier
conseiller à la Cour d'appel de Bordeaux
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Bordeaux
Présidents de chambre
Remplace:
M. Leportier
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Chevalier (Claude, René)
adjudant-chef, matériel; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.